Réglementation de la récupération domestique de l’eau de pluie

L’eau va devenir un bien de plus en plus précieux. Il nous faut donc l’économiser mais aussi se prémunir de sa rareté sur des périodes de plus en plus longues. Une des solutions, pour ne pas se trouver au dépourvu dans les périodes de sécheresse : récupérer l’eau de pluie.

Quelle est la réglementation en matière de récupération d’eau pluie ? Quelles sont les principales solutions pour récupérer l’eau pluie ? Explications dans cet article…

 

  1. Les enjeux de l’eau pour l’avenir
  2. Qu’entend-on par « récupération de l’eau de pluie » ?
  3. Quelle est la réglementation en matière de récupération des eaux de pluie ?
    1. Quels sont les usages intérieurs autorisés des eaux pluviales ?
    2. Puis-je arroser mon jardin avec les eaux de pluie récupérées ?
    3. Ai-je le droit de boire l’eau de pluie récupérée ?
    4. Dois-je déclarer mon système de récupération d’eau de pluie ?
    5. Faut-il signaler mon système de récupération d’eau ?
    6. Quelles sont les règles d’entretien d’un système de récupération d’eau de pluie ?
    7. Dois-je informer un locataire ou un acquéreur du système de récupération d’eau de pluie ?
  4. Les systèmes de récupération d’eau de pluie
    1. Quels sont les différents types de récupérateurs d’eau de pluie ?
    2. Quel traitement de l’eau pour une utilisation interne ?

 

Les enjeux de l’eau pour l’avenir

Notre eau potable traditionnelle est issue principalement des rivières, des lacs et des nappes phréatiques. Or, au fil des ans, du réchauffement climatique et des sécheresses, ces sources se tarissent, et de plus en plus de villes mettent en place des restrictions drastiques de l’usage de l’eau.

Lors des périodes de forte pluie, cette eau ruisselle, abonde dans le réseau d’eau pluviale et crée des inondations. Le traitement de ces eaux pluviales devenant de plus en plus coûteux, cela a en outre un impact sur les factures d’eau.

Or, la mise en place de systèmes de récupération d’eau de pluie peut sensibiliser les individus et les communautés à l’importance de la conservation de l’eau et encourager des comportements plus économes en eau. La réutilisation de l’eau de pluie favorise une utilisation plus durable des ressources en eau. Cela s’aligne avec les objectifs de durabilité environnementale (plan eau 2030) et de réduction de l’empreinte écologique.

Qu’entend-on par « récupération de l’eau de pluie » ?

Il s’agit de l’eau collectée à l’aval des toitures inaccessibles (là où l’eau descend). C’est à dire une couverture d’un bâtiment non accessible au public, à l’exception des opérations d’entretien et de maintenance.

Une eau de pluie est une eau de pluie non, ou partiellement, traitée ; est exclue de cette définition toute eau destinée à la consommation humaine produite en utilisant comme ressource de l’eau de pluie, dans le respect des dispositions des articles L. 1321-1 et suivants et R. 1321-1 et suivants du code de la santé publique ;

Cependant, l’eau de pluie collectée n’est pas potable, car elle est contaminée chimiquement (pesticides dans la pluie, métaux ou amiante présents sur le toit). Pour cette raison, l’eau collectée peut être utilisée à l’extérieur de votre logement, mais uniquement sous certaines conditions.

Quelle est la réglementation en matière de récupération des eaux de pluie ?

En France, la récupération domestique de l’eau de pluie est réglementée par les Codes de l’Environnement et de la Santé, et notamment par l’arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage domestique. Elle a été mise à jour dans le cadre du plan eau 2023, par le décret n° 2023-835 du 29 août 2023

Voici les principales réponses aux questions que vous pourriez vous poser concernant la récupération de l’eau de pluie à des fins domestiques :

Quels sont les usages intérieurs autorisés des eaux pluviales ?

[Edit 27/11/2028]* Depuis ce nouveau décret de 2023, il a été précisé par le gouvernement que l’eau de pluie récupérée peut toujours être utilisée* à l’intérieur des bâtiments domestiques (toilettes, lave-linge), sachant que cette récupération des eaux de pluie n’était déjà plus possible depuis 2008, pour la consommation humaine (boisson, cuisine) ni pour l’hygiène corporelle (douche, bain).

Un projet de décret sur la réutilisation des eaux usées traités a été annoncé d’ici et début 2024 sur les usages domestiques.

* Suite à une une demande de précisions de différents acteurs de l’eau sur ce décret du 29 août 2023, il a été précisé par le gouvernement que s’agissant des eaux de pluie (définies par le décret), le texte ne change rien par rapport aux possibilités actuelles, et en particulier :

  • les usages domestiques (définis à l’article R.1321-1-1 du code de la santé publique) des eaux de pluie ne sont pas concernés par le décret du 29 août 2023.
  • pour ces usages domestiques (ex : arrosage des espaces vert à l’échelle du bâtiment, évacuation des excrétas, lavage des sols) l’arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments continue de s’appliquer.

Donc, pas d’inquiétude, la récupération des eaux pluie reste toujours possible en intérieur, dans le cadre défini ci-dessus.

Puis-je arroser mon jardin avec les eaux de pluie récupérées ?

Vous pouvez utiliser l’eau de pluie librement à l’extérieur de votre logement, notamment pour arroser votre jardin ou nettoyer votre voiture.

Ai-je le droit de boire l’eau de pluie récupérée ?

Vous ne devez pas boire l’eau de récupération des eaux de pluie. Comme expliqué plus haut, elle peut être polluée par le toit, ou naturellement dans l’air. Vous ne devez donc pas non plus l’utiliser pour cuisiner ou laver la vaisselle.

Dois-je déclarer mon système de récupération d’eau de pluie ?

Oui, si votre équipement est raccordé au réseau d’assainissement collectif (c’est-à-dire au tout-à-l’égout). C’est le cas si vous utilisez l’eau de pluie récupérée à l’intérieur de votre logement.  Votre déclaration doit être faite sur papier libre et déposée ou envoyée à la mairie au service en charge de l’assainissement.

Un agent technique du réseau d’eau potable de votre mairie peut faire un contrôle de votre équipement. Si l’agent détecte une anomalie présentant un risque de contamination du réseau public de distribution d’eau potable, il vous demandera de faire des améliorations de votre installation. Si vous refusez de réaliser ces mesures, le maire pourra demander la fermeture de votre équipement, éventuellement avec le recours de la force publique.

En outre, en cas de contamination du réseau public de distribution d’eau potable, vous risquez 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.

Faut-il signaler mon système de récupération d’eau ?

Les réseaux de distribution d’eau doivent être clairement identifiés afin de distinguer l’eau potable de l’eau de pluie. Une signalétique appropriée doit être apposée aux points d’utilisation de l’eau non potable.

Quelles sont les règles d’entretien d’un système de récupération d’eau de pluie ?

Les systèmes de récupération d’eau de pluie doivent être régulièrement entretenus pour éviter la prolifération de microorganismes et maintenir la qualité de l’eau stockée.

Vous devez entretenir votre équipement en respectant les échéances suivantes :

  • vérification tous les 6 mois la propreté de votre équipement et la présence de la plaque signalétique eau non potable. Vous devez également vérifier l’absence de connexion entre le réseau destiné à la consommation humaine et le réseau de distribution d’eau de pluie.
  • nettoyage tous les ans (vous-même ou une entreprise de votre choix) des filtres et la vidange, le nettoyage et la désinfection de la cuve de stockage. Il faut également vérifier (ou faire vérifier) les vannes et les robinets de soutirage.

Attention  : vous ne devez pas appliquer d’anti-gel dans la cuve de stockage.

Vous avez également l’obligation de tenir à jour un carnet d’entretien sanitaire de votre équipement.

Dois-je informer un locataire ou un acquéreur du système de récupération d’eau de pluie ?

Si votre logement est loué, vous devez informer votre locataire du fonctionnement de votre équipement de récupération d’eau de pluie.

Si vous vendez votre logement, vous devez informer l’acheteur, par tous moyens, de l’existence de cet équipement.

Ainsi, une plaque de signalisation comportant la mention “Eau non potable” avec un pictogramme explicite doit être affichée à côté de chaque point de soutirage d’eau de pluie et WC alimenté par l’eau de pluie. Cette plaque de signalisation est disponible dans les magasins de bricolage.

Il est important de noter que les règles peuvent varier en fonction des régions et des autorités locales. Certaines régions peuvent imposer des restrictions particulières en fonction de la disponibilité en eau, et des arrêtés municipaux peuvent également influencer les règles locales. Par conséquent, il est recommandé de se référer aux lois et réglementations spécifiques de votre zone géographique pour vous assurer de la conformité de votre installation de récupération d’eau de pluie.

Bon à Savoir : Aide à l’achat d’équipement
Certaines communes proposent des subventions pour acheter le matériel nécessaire à la récupération des eaux de pluie. Plus d’infos

Les systèmes de récupération d’eau de pluie

Les installations de récupération d’eau de pluie doivent être conçues et installées conformément aux normes en vigueur. Elles doivent être équipées de dispositifs de sécurité pour empêcher toute contamination croisée entre l’eau de pluie et l’eau potable.

Les systèmes de récupération doivent également comprendre un dispositif de surverse pour évacuer l’excès d’eau en cas de débordement, afin d’éviter tout risque d’inondation.

Quels sont les différents types de récupérateurs d’eau de pluie ?

Il existe plusieurs types de récupérateurs d’eau de pluie, chacun adapté à des besoins et des conditions spécifiques. Voici quelques-uns des principaux types de récupérateurs d’eau de pluie :

1. les récupérateurs aériens

Ces récupérateurs d’eau  sont des réservoirs placés en surface, généralement au-dessus du sol, pour collecter et stocker l’eau de pluie. Elles peuvent avoir des capacités variables en fonction des besoins. Elles sont relativement faciles à installer et à entretenir.

  • Les bacs collecteurs de pluie : petits réservoirs souvent placés sous les gouttières pour collecter l’eau de pluie.
  • Les systèmes modulaires : ils sont constitués de plusieurs unités ou modules interconnectés pour former un système de stockage plus grand. Ces systèmes peuvent être personnalisés en fonction des besoins de l’utilisateur et de la disponibilité d’espace.
  • Les bacs de toiture : ces dispositifs sont conçus pour stocker l’eau de pluie directement sur le toit avant de la diriger vers des zones de stockage ou d’utilisation. C’est possible notamment avec toitures végétalisées ou des systèmes spécialement conçus pour collecter l’eau de pluie dans  le toit.

Astuce : éliminer les larves de moustiques dans l’eau des récupérateurs

L’usage de ces récupérateurs extérieurs peut entraîner la prolifération de moustiques, dont on connaît leur dangerosité pour la santé. Pour éviter le développement de ces larves, il existe une solution simple : mettre des poissons rouges dans vos bacs ! Explications : https://youtu.be/Z3IbTJg7Z5c

2. les citernes ou cuves enterrées

Les citernes enterrées sont enfouies dans le sol pour collecter et stocker l’eau de pluie. Elles sont idéales pour les espaces où l’esthétique est importante ou lorsque l’espace en surface est limité.

Les cuves enterrées offrent également une meilleure protection contre les variations de température et les rayons du soleil, ce qui peut contribuer à maintenir la qualité de l’eau stockée.

Il existe plusieurs types de cuves enterrées pour la récupération d’eau, chacun ayant ses propres caractéristiques et avantages. Voici quelques-uns des types les plus courants :

  • Les cuves en béton : durables, elles peuvent contenir de grandes quantités d’eau. Elles sont souvent utilisées pour des systèmes de récupération d’eau de pluie à grande échelle.
  • Les cuves en polyéthylène (plastique) : légères, faciles à installer et résistantes à la corrosion, elles sont disponibles dans différentes tailles et formes.
  • Les cuves en polyester renforcé de fibres de verre (PRV) : légères, résistantes à la corrosion et durables, elles sont souvent utilisées pour le stockage d’eau potable ou pour la récupération d’eau dans des zones où la qualité de l’eau est une préoccupation.
  • Les cuves en polypropylène (PP)* : résistantes à la corrosion et aux produits chimiques, ce qui en fait un choix approprié pour le stockage d’eau dans des conditions difficiles.
  • Les cuves en acier inoxydable : ces cuves sont utilisées lorsque la qualité de l’eau est primordiale, comme pour le stockage d’eau potable ou l’eau destinée à des processus industriels spécifiques.

Le choix de la cuve dépendra de plusieurs facteurs tels que la quantité d’eau à stocker, l’utilisation prévue de l’eau, les contraintes budgétaires, l’emplacement et les conditions environnementales.

Gamme Wisy de cuves de récupération eau

Focus sur la gamme de cuves Wisy en polyéthylène

Pour une récupération permanente de l’eau, la gamme de récupérateurs d’eau de pluie de la marque Wisy offre de nombreux avantages :

  •  une solution rapidement rentable
  •  avec système de filtration intégré
  •  pour tous les dimensionnements (de 4,5 à 6,5m3)
  •  pour une qualité d’eau exemplaire sans aucun consommable
  •  30 ans de recherche et développement dans la filtration

Plus d’infos sur la gamme de récupérateurs d’eau Wizy ici

3. les citernes souples

Ce type de dispositif de stockage d’eau de pluie se révèle plus flexible et adaptable. Disponibles dans différentes tailles et capacités, elles vont s’adapter à votre besoin en eau.

L’avantage, c’est qu’elle peut être placée sur diverses surfaces, y compris sur le sol ou dans une cave, ou un vide sanitaire. Les matériaux utilisés pour les citernes souples sont souvent traités pour résister aux rayons UV et aux conditions météorologiques extrêmes, ce qui prolonge leur durée de vie.

Faciles à nettoyer et à entretenir, ces citernes souples sont disponibles dans une gamme de capacités, allant de quelques centaines de litres à plusieurs milliers de litres une installation rapide et sans équipement lourd.

Quel traitement de l’eau pour une utilisation interne ?

Même si la consommation de l’eau de récupération est interdite en intérieur, il n’en est pas moins nécessaire de la filtrer pour son utilisation courante.

Il existe plusieurs systèmes de filtration utilisés pour traiter l’eau de récupération, en particulier l’eau de pluie, afin de la rendre propre et sécuritaire pour diverses utilisations.

Voici quelques-uns des systèmes de filtration couramment utilisés pour l’eau de récupération :

1. Les filtres à sédiments : ils retiennent les particules solides en suspension dans l’eau, telles que les sables, les boues et les débris. Ils sont généralement la première étape de filtration pour éliminer les grosses particules et empêcher qu’elles obstruent les autres filtres.

Filtre tourbillonnaire Wisy

Focus sur le filtre tourbillonnaire de Wisy

Le filtre fin tourbillonnaire est généralement installé dans le sol dans le tuyau horizontal d’eau de pluie. Il filtre les eaux de pluie qui s’écoulent sur le côté de l’unité de filtration et libère les eaux de pluie filtrées dans le réservoir de stockage

Le principe du filtre inclut toujours un tissu en acier inoxydable filtrant. Les matériaux solides, tels que les feuilles et la mousse ou les matériaux solides de la production, passent et sont transportés par une petite quantité d’eau résiduelle.  Les solides n’ont pas d’effet et tombent directement.  Seule de l’eau propre pénètre dans la citerne ou revient dans le processus de production.

Le système s’auto-nettoie pour limiter la maintenance.

Plus d’infos sur le filtre tourbillonnaire

2. Les filtres à charbon actif : ils éliminent les impuretés chimiques et organiques de l’eau en absorbant les contaminants sur la surface du charbon. Ils sont efficaces pour réduire les goûts, les odeurs, les composés organiques volatils (COV) et certains produits chimiques.

Filtre sous évier digital Hydropure

Focus sur le filtre Hydropure

Issue de 20 ans de pratique et recherche, la gamme des filtres à eau HYDROPURE® Microfiltration s’adapte à toutes les situations : évier, douche, robinet, carafe. Ces cartouches à base de charbon actif de coco et option céramique active 5%, évitent le relargage dans le temps des polluants filtrés.

La société propose une gamme complète de cartouches universelles rechargeables, adaptables à tous les types de filtre-pichets, ainsi que  les recharges universelles.

Retrouvez la gamme de filtres Hydropure

3. Les filtres à cartouches : ils sont disponibles dans une variété de matériaux et de tailles pour traiter des contaminants spécifiques. Ils peuvent être utilisés pour éliminer des particules fines, des bactéries, des protozoaires et d’autres contaminants.

4. Les filtres UV (ultraviolets) : systèmes de désinfection UV qui utilisent une lumière UV pour tuer les microorganismes tels que les bactéries, les virus et les parasites. Ils sont efficaces pour garantir la sécurité microbiologique de l’eau.

5.  L’osmose inverse : technologie qui consiste à forcer l’eau à travers une membrane semi-perméable pour éliminer de manière sélective les solutés, les ions et les contaminants. Elle est efficace pour éliminer une large gamme de contaminants, y compris les sels, les minéraux et les polluants chimiques.

6. Les filtres à ultrafiltration : ces systèmes d’ultrafiltration utilisent des membranes pour éliminer les particules, les bactéries et les virus de l’eau. Ils offrent une excellente barrière contre les contaminants microbiologiques.

7. La désinfection au chlore ou à l’ozone : l’ajout contrôlé de chlore ou d’ozone à l’eau peut tuer les microorganismes et détruire les contaminants chimiques. Cependant, il est important de veiller à ce que les produits chimiques désinfectants soient utilisés de manière sûre et efficace.

Le choix du système de filtration dépendra de la qualité de l’eau brute, de l’utilisation prévue de l’eau traitée et des normes de qualité de l’eau dans votre région. Pour une utilisation d’eau de récupération à des fins de consommation humaine, il est essentiel de consulter les directives et réglementations locales en matière de qualité de l’eau et de travailler avec des professionnels qualifiés pour concevoir un système de filtration approprié.

Photo Alex Perez sur Unsplash 

Le choix du type de récupérateur d’eau de pluie dépendra de différents facteurs comme  l’utilisation prévue de l’eau, la disponibilité d’espace, les réglementations locales et les ressources budgétaires.

Avant d’installer un système de récupération d’eau de pluie, il est fortement recommandé de se renseigner auprès des autorités locales et des services d’assainissement pour s’assurer de la conformité de l’installation aux réglementations en vigueur.

La récupération d’eau de pluie joue un rôle important dans la gestion durable des ressources en eau, la réduction de la pression sur les sources d’eau potable, la préservation de l’environnement et la promotion de comportements éco-responsables, à l’heure du réchauffement climatique, de l’épuisement des ressources en eau.

Pour le choix de  vos systèmes de récupération des eaux pluie et de leur filtration, n’hésitez pas à venir vous informer auprès des professionnels du réseau Nature & Développement.

Crédits images : Wisy, Nick Fewings, Dan Carlson et Alex Perez sur Unsplash

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